Civisme – Rappel des règles de base

Le civisme passe aussi par le respect mutuel et un effort partagé afin de permettre à tous de vivre dans une ville agréable. Dans ce cadre, il n’est pas inutile de rappeler quelques règles de base aux basséens.

Bien vivre ensemble pour une une ville propre

Conformément à l’arrêté municipal n°25 S du 2 février 2016, la police municipale peut verbaliser en cas de non-respect des articles suivants :

  • Article 15 : il est rappelé que la propreté des trottoirs relève de la responsabilité des riverains. En cas de salissures, les trottoirs et caniveaux doivent être nettoyés par les riverains.
  • Article 17 : en cas de neige ou de gel, les riverains sont tenus, sans le moindre délai, de déblayer la neige et le verglas, chacun au droit de sa façade.

En cas d’accident, la responsabilité du riverain sera engagée. Il convient aussi de rappeler qu’il est obligatoire, pour chacun, de rentrer ses poubelles après le passage de la collecte. Dans ce cas également, tout contrevenant peut se voir dresser un procès-verbal par la police municipale.

Automobilistes, respectez les espaces réservés

Il existe un code de la route que chaque automobiliste doit respecter et appliquer.

Dans ce cadre, le stationnement sur un trottoir, un passage piéton ou une piste cyclable, est considéré comme très gênant conformément à l’article R.417.11 du code de la route. Une amende de cent-trente-cinq euros est applicable pour chaque contrevenant quel qu’il soit.

La ville ne manque pas d’espaces de stationnement gratuit et à durée limitée. Il convient de rappeler que l’absence de dispositif de contrôle de la durée de stationnement (disque bleu) est une infraction et donc verbalisable. Tout comme est verbalisable le dépassement de la durée maximale de stationnement en zone limitée.

La police municipale, joignable au 03 20 29 90 17, agira avec discernement mais efficacité. En cas d’infraction, un avertissement sera donné à tout contrevenant. En cas de récidive, celle-ci dressera un timbre-amende.